Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site L'Auto-Tamponneur (ci-après "le Site") est édité par :
Société : AVOCIA
Statut juridique : SAS
Numéro de TVA : FR54940665177
Numéro SIREN : 940 665 177
Adresse : 6, route de Valmondois 95690 NESLES LA VALLEE
E-mail : contact@avocia.fr
Directeur de la publication : SAS AVOCIA

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
O2switch
222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le Site (textes, images, logos, logiciels, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation sans autorisation préalable est interdite.

4. Données personnelles et cookies

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5. Responsabilité

L’éditeur ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du Site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le Site.

6. Conditions de vente et de service

L’Autotamponneur est vendu sous abonnement annuel. L’utilisateur accepte les conditions générales de vente accessibles sur [Lien vers les CGV].

7. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de Pontoise seront compétents.